- Intervention de Guy Verhofstadt à la Convention thématique “Le modèle européen”

- Intervention de Jean-Marie Beaupuy à la Convention thématique “Le modèle européen”

- Intervention de Francesco Rutelli à la Convention thématique “Le modèle européen”

- Intervention de Jean Peyrelevade à la Convention thématique “Le modèle européen”

- Intervention de Jean-Pierre Rioux à la Convention thématique “Le modèle européen”

- Intervention de Robert Rochefort à la Convention thématique “Le modèle européen”

- Convention thématique européenne à Montpellier : discours de clôture de François Bayrou

- 1ère table-ronde : intervention de Louis Gautier

- 1ère table-ronde : intervention d’Arnaud Hoyois

- Intervention de Denis Badré à la Convention thématique “Quelle Europe pour quel monde ?”

- Intervention de Fabio Liberti à la Convention thématique “Quelle Europe pour quel monde ?”

- Intervention de Michel Foucher à la Convention thématique “Quelle Europe pour quel monde ?”

- Intervention de Nicole Gnesotto à la Convention thématique “Quelle Europe pour quel monde ?”

- Intervention de Marcel Mazoyer à la Convention thématique “Quelle Europe pour quel monde ?”

- 2ème table-ronde : intervention de Martin Zinguele

- 2ème table-ronde : intervention de Robert Toubon

- 2ème table-ronde : intervention de Philippe Hugon

- Convention thématique européenne à Paris : discours de clôture de François Bayrou

- Intervention de Jacques Weber à la Convention thématique “L’Europe protectrice de nos libertés”

- Intervention de George Gryllos à la Convention thématique “L’Europe protectrice de nos libertés”

- Intervention de Raphaël Vuitton à la Convention thématique “L’Europe protectrice de nos libertés”

- Intervention de Fabienne Nicolas à la Convention thématique “L’Europe protectrice de nos libertés”

- Intervention de Philippe Bilger à la Convention thématique “L’Europe protectrice de nos libertés”

- Intervention de Gérard Deprez à la Convention thématique “L’Europe protectrice de nos libertés”

- Intervention de Laura Tared à la Convention thématique “L’Europe protectrice de nos libertés”

- Intervention de Olga Odinetz à la Convention thématique “L’Europe protectrice de nos libertés”

- Intervention de Jean-Christophe Boyer à la Convention thématique “L’Europe protectrice de nos libertés”

- Intervention de Fanny Khau à la Convention thématique “L’Europe protectrice de nos libertés”

- Intervention de Jean-François Kahn à la Convention “L’Europe protectrice des libertés”

- Intervention de Nathalie Griesbeck à la Convention “L’Europe protectrice des libertés”

- Convention thématique européenne à Metz : discours de clôture de François Bayrou

- Convention thématique européenne à Grenoble : discours de clôture de François Bayrou

- Intervention de Dimitri Caudrelier à la Convention thématique “Développement durable : pour une Europe pionnière”

- Intervention de Jacques Maire à la Convention thématique “Développement durable : pour une Europe pionnière”

- Intervention de Jean-Luc Bennahmias à la Convention thématique “Développement durable : pour une Europe pionnière”

- Intervention de Florence Mardirossian à la Convention thématique “Développement durable : pour une Europe pionnière”

- Intervention d’Anne Laperrouze à la Convention thématique “Développement durable : pour une Europe pionnière”

- Intervention de Jean Jacquinot à la Convention thématique “Développement durable : pour une Europe pionnière”

- Intervention d’Elisabeth Delorme à la Convention thématique “Développement durable : pour une Europe pionnière”

- Intervention de Hubert Pénicaud à la Convention thématique “Développement durable : pour une Europe pionnière”

- Intervention de Jean-Yves Casgha à la Convention thématique “Développement durable : pour une Europe pionnière”

- Intervention de Yann Wehrling à la Convention thématique “Développement durable : pour une Europe pionnière”

- Intervention de Thierry Lhuillier à la Convention thématique “Développement durable : pour une Europe pionnière”

- Intervention de Julien Rivals à la Convention thématique “Développement durable : pour une Europe pionnière”

- Convention thématique européenne à Hérouville : discours de clôture de François Bayrou

- Intervention de Stéphane Le Bouler à la Convention “Europe : l’urgence sociale”

- Intervention de Michel Legros à la Convention “Europe : l’urgence sociale”

- Intervention de Robert Rochefort à la Convention “Europe : l’urgence sociale”

- Intervention de Corinne Lepage à la Convention “Europe : l’urgence sociale”

- Introduction de Philippe Morillon

- 1ère table ronde : Intervention de Marie-Hélène Aubert

- 1ère table ronde : Intervention de Bruno Noury

- 1ère table ronde : Intervention de Yves Foëzon

- 1ère table ronde : Intervention de Gérard Biais

- 1ère table ronde : Intervention de Jacqueline Gourault

- 1ère table ronde : Intervention de Sylvie Goulard

- 2ème table ronde : Intervention de Catherine Laillé

- 2ème table ronde : Intervention de Bastien Gibert

- 2ème table ronde : Intervention de Marcel Mazoyer

- 2ème table ronde : Intervention de Joël Limouzin

- Discours de clôture de François Bayrou

- 1ère table ronde : Intervention de Jean Lassalle

- 1ère table ronde : Intervention de Pierre Trousset

- 1ère table ronde : Intervention d’Emmanuel Hervieux

- 1ère table ronde : Intervention de Simon Rodier

- 1ère table ronde : Intervention de Nadine Rivet

- 1ère table ronde : Intervention de Chérifa Adaissi

- 2ème table ronde : Intervention de Jean-Marie Beaupu

- 2ème table ronde : Intervention de Bernard Coulon

- 2ème table ronde : Intervention de Vanik Berberian

- 2ème table ronde : Intervention de Christian Stoffaës

- 2ème table ronde : Intervention de Jean Ollivro

- 2ème table ronde : Intervention de Jean-Philippe Chabannaud

- 2ème table ronde : Intervention de Jacqueline Gourault

- Discours de clôture de François Bayrou

- Programme de la première Convention thématique européenne

- Première table ronde : “Quelles réponses à la crise économique et financière ?” avec Philippe Dessertine et Colette Neuville : Colette Neuville / Philippe Dessertine

- Première table ronde : “Quelles réponses à la crise économique et financière ?” avec Robert Rochefort, Sylvie Goulard et Bernard Lehideux : Sylvie Goulard / Robert Rochefort

- Deuxième table ronde : “Pour un nouveau modèle économique et social européen” avec Jean-Baptiste de Foucauld, Corinne Lepage et Maria Nowak : Corinne Lepage

- Deuxième table ronde : “Pour un nouveau modèle économique et social européen” avec Jean-François Kahn, Philippe Dessertine et Jean-Luc Bennahmias : Jean-François Kahn / Jean-Luc Bennahmias

- Les 12 engagements européens

- Discours de clôture de François Bayrou

Ce document est un simple assemblage de l’ensemble des contributions reçues suite à la répartition des thèmes de travail décidée après les 2 jours passés à Bruxelles.

La réunion de synthèse du jeudi 12 mars doit permettre de reprendre ce texte, d’enrichir les parties les plus faibles et de formuler clairement les propositions du Groupe Projet.

A l’issue de cette réunion, un document de synthèse sera rédigé sur la base de ces contributions et présenté en première lecture au Général MORILLON.

Sommaire

I La Politique Commune de la Pêche (PCP)

1.1 Panorama synthétique sur la PCP (Alexis BLANC - Charente-Maritime)
1.2 Les droits de pêche (Agnès ROY-BERNARD - Loire-Atlantique)
1.3 La gestion de la flotte (Agnès ROY-BERNARD - Loire-Atlantique)
1.4 Les rejets (Agnès ROY-BERNARD - Loire-Atlantique)
1.5 Le Fonds Européen pour la Pêche (FEP) (Carole LECTARD - Vendée)
1.6 La décentralisation régionale et les CCR (René GABORIT - Vendée)
1.7 Les filières qualité (René GABORIT - Vendée)

II Les autres thèmes de la Politique de la Mer

2.1 La création d’un corps de gardes-côtes européen (Brigitte BORNEMANN-BLANC - Finistère)
2.2 L’enseignement aux métiers de la mer (Brigitte BORNEMANN-BLANC - Finistère)
2.3 Les énergies de la mer (Brigitte BORNEMANN-BLANC - Finistère)
2.4 L’aquaculture (dont la conchyliculture) (Pierre VOGT - Manche)
2.5 La gestion du littoral (Pierre VOGT - Manche)
2.6 L’approche stratégique française du littoral (André-Hubert MESNARD - Loire-Atlantique)
2.7 Les impacts du changement climatique (Pierre BOCQUILLON - Vendée)
2.8 Les conséquences du Traité de Lisbonne (Stéphane THEROU - Orne)

Lire la synthèse des travaux dans son entier avec les propositions développées :

Synthèse politique de la mer et de la pêche

Une Europe sans les peuples ?

Les quinze dernières années ont vu la montée dans les opinions publiques européennes d’une forme « d’appétence démocratique », d’une volonté affirmée de mieux participer aux décisions politiques prises. Cette mutation est un des fruits de la mondialisation : plus les décisions semblent échapper aux circuits politiques traditionnels et proches et plus se fait sentir cette demande de proximité avec les politiques et la Politique.

L’espace communautaire n’a pas fait exception, bien au contraire au sentiment de plus en plus répandu de perte de contrôle des citoyens sur ce qui y était décidé. Mais peut-être plus qu’au niveau national, le niveau européen renvoie aux Européens un sentiment de perte du sens, d’absence d’identification des objectifs et des buts poursuivis. Les référendums populaires sur les questions européennes depuis le traité de Maastricht ont traduit cet éloignement croissant entre les citoyens et l’Europe : référendum négatif au Danemark en 1992, référendum disputé et victoire courte du oui en France sur Maastricht, référendum négatif irlandais en 2001 sur le traité de Nice, référendums négatifs sur la Constitution européenne en France et aux Pays-Bas en 2005, référendum négatif irlandais en juin 2008. Bien sûr, d’autres référendums ont donné des résultats positifs : tous les nouveaux États membres d’Europe centrale et orientale ont validé leur entrée dans l’Union européenne par des référendums positifs, l’Espagne et le Luxembourg ont voté favorablement, par référendum, pour la Constitution européenne.

Mais il n’empêche que s’installe peu à peu dans les esprits l’idée que les peuples ne veulent plus de l’Europe et qu’ils sont comme emmenés « contre leur gré » dans la poursuite d’une construction essentiellement bureaucratique et élitiste. Le « chantage » qui s’exerce sur les « mauvais » votants est ce qu’il peut paraître de plus difficile à accepter et de moins démocratique qu’il soit. Certes la France a ratifié le traité de Lisbonne, mais il reste parmi nos concitoyens cette idée qu’il s’agissait, par une ratification parlementaire, d’éviter de consulter à nouveau les Français.

Abraham Lincoln définissait la démocratie comme un « gouvernement du peuple, pour le peuple et par le peuple ». Le MODEM doit rétablir cette continuité démocratique entre les citoyens et l’Europe, de telle façon que les Français puissent se reconnaître dans le projet européen. L’Europe n’est pas la “chose” de tel groupe de pressions sachant se faire écouter par les cabinets ministériels, elle est notre bien commun, notre res publica. Les élections de juin 2009 sont au commencement d’une révolution démocratique, prolongement d’une autre Révolution (celle de 1789) mais avec le même but : replacer le citoyen au centre des pouvoirs politiques.

Lire la synthèse des travaux dans son entier avec les propositions développées :

Synthèse des travaux du groupe projet “Fonctionnement de l’Union européenne”